La douane dématérialisée, un chantier informatique permanent en 2023

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Partenaire des Grands Comptes et des PME dans tous les secteurs d’activité, Conex développe et commercialise une gamme d’outils collaboratifs pour la gestion des déclarations douanières et sécuritaires… Explications.

Les clients, entreprises importatrices/exportatrices, transporteurs, RDE (Représentants en Douane Enregistrés) de Conex utilisent ses solutions et services pour optimiser et sécuriser la saisie, le traitement et les échanges électroniques des déclarations de tous leurs flux internationaux de marchandises. L’entreprise participe ainsi depuis près de 40 ans aux évolutions du commerce international et de la supply chain, accompagnant les entreprises dans leur développement douanier et collaborant avec les administrations douanières européennes et internationales.

A l’occasion de la Semaine de l’Innovation du Transport et de la Logistique (SITL), où Conex revient chaque année, Alban et Bertrand Gruson, respectivement président fondateur et directeur général de Conex, nous font un point sur leur domaine d’expertise, la douane, qui est embarquée – et embarque donc les opérateurs – dans des chantiers de transformation digitale, les mois prochains.

Un nouveau pas vers la dématérialisation douanière

2023 est une année dense côté douane et pour les déclarants, puisque l’administration française aligne ses systèmes de dédouanement sur le Code des Douanes de l’Union européenne. DELTA I/E (Import/Export) désigne le nouveau service de dédouanement à l’importation et à l’exportation que la douane française met en application. Le nouveau système de déclaration douanière entérine la disparition définitive du Document Administratif Unique – DAU. La déclaration en douane s’appréhende désormais comme un jeu de données structuré en différents groupes envoyé électroniquement par l’opérateur à la douane qui doit désormais collecter auprès des opérateurs encore plus d’informations qu’auparavant. La douane mène une réflexion en vue de définir un nouveau modèle de matrice (non officiel) qui pourra être utilisé pour rematérialiser en document les données constitutives d’une déclaration. 

Le chantier DELTA I/E n’est pas une révolution mais une évolution imposée par le Code des Douanes de l’Union. Il demande cependant aux entreprises de s’assurer de la disponibilité des informations réclamées et aux prestataires informatiques de les communiquer à l’administration dans le format attendu. La douane ouvrira son nouveau système de dédouanement pour une courte période de tests aux prestataires informatiques et à un nombre très limité d’entreprises dès le mois de juillet. Le déploiement généralisé devrait débuter quant à lui en septembre. La période entre les tests et l’ouverture des systèmes grandeur nature est loin d’être confortable, surtout en pleine période estivale. Il faudra néanmoins être prêt, tous les outils de déclarations à jour, tous les opérateurs formés au 31 décembre 2023, pour le lancement officiel de la nouvelle déclaration I (Import)… La rentrée se fera sur les chapeaux de roue dans beaucoup de services… 2024 ne sera pas non plus de tout repos avec la mise en place du volet export.

Un contexte propice à l’innovation

2020 / 2021 a connu deux évolutions réglementaires : la réforme fiscale sur les transactions d’e-commerce et les nécessaires adaptations consécutives au Brexit. Pour autant, tous les acteurs n’étaient pas exposés à ces changements. « Si certains opérateurs économiques ont pu être plus ou moins impactés par ces changements en fonction de leur activité, 2023/2024, en revanche, annonce une évolution de la déclaration douanière à laquelle aucune entreprise, importatrice ou exportatrice, acteur de l’industrie et du commerce, ne pourra échapper. », explique Bertrand Gruson, directeur général de Conex. 

En 2023 / 2024, la douane française va poursuivre son mouvement d’harmonisation avec l’Union européenne en dématérialisant complètement la déclaration douanière pour les opérateurs économiques français. Tous les déclarants, chez les Représentants en Douane Enregistrés (RDE) et les chargeurs, vont devoir s’habituer à un nouveau contexte de travail, DELTA I/E remplaçant l’ensemble des systèmes existants (DELTA G, X).

Conex, en avant toute !

Ces changements et nouvelles procédures pour le dédouanement import en 2023 et export en 2024 (Delta I / E) instaurent un contexte propice à l’innovation chez l’éditeur Conex. 

Sa suite logicielle de traitement des déclarations douanières évolue selon les nouvelles normes déclaratives de Delta I/E. Elle présente l’avantage de pouvoir être complétée de deux autres solutions innovantes. La première, l’Encyclopédie Douanière via « conex » veille à la conformité douanière des entreprises. Son moteur de recherche intelligent les accompagne dans le classement tarifaire de leurs marchandises et leur donne accès à une information réglementaire pertinente. 

La seconde, Zen via « conex », très utile dans la démarche d’optimisation des processus douaniers vers le zéro papier, est une plateforme de travail collaboratif et d’archivage dématérialisé qui centralise, trace et consigne les flux de données, les documents et les échanges d’instructions. A cette occasion, Conex a pris le virage de l’intelligence artificielle et de la blockchain pour revisiter et développer sa gamme de logiciels, ouvrant des possibilités sans précédent de gains de productivité avec une sécurisation renforcée de la saisie et des traitements.

On aura bien compris que la dématérialisation de la déclaration avec Delta I/E est un chantier informatique qui prendra plusieurs mois côté administration. Les prestataires informatiques et les opérateurs douaniers attendent encore certaines réponses de l’administration pour prendre toute la mesure des changements opérationnels à venir. En attendant, l’éditeur de logiciels Conex se mobilise. Plusieurs de ses clients font d’ores et déjà partie des entreprises pilotes sélectionnées par la douane française et pourront ainsi vérifier la parfaite connexion de leur applicatif Conex avec les serveurs de l’administration. Dans le basculement intégral qu’opèrera la douane française, Conex accompagne tous ses clients avec la garantie de disposer d’une application conforme à la nouvelle réglementation et de bénéficier de formations. « Delta I/E apporte un nouveau vocabulaire, de nouvelles procédures et des groupes thématiques de données nouveaux… Nos solutions logicielles et notre accompagnement vont permettre à nos clients une transition fluide, la plus intuitive possible. », décrypte Bertrand Gruson, directeur général de Conex.

9 Commentaires

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